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Marques déposées par madame MARIE HELENE BATY
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MARIE PIERRE BATY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE PIERRE BATY
Mme. MARIE HELENE BATY

Numéro de dépôt :
4070622
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
MARIE PIERRE BATY de MARIE HELENE BATY

Présentation de la marque MARIE PIERRE BATY

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par madame MARIE HELENE BATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIE PIERRE BATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est madame MARIE HELENE BATY domicilié(e) 23 CHEMIN DU PIT, BP 93 - 38340 - VOREPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE HELENE BATY domicilié(e) 23 CHEMIN DU PIT, BP 93 - 38340 - VOREPPE - France.

La marque MARIE PIERRE BATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE PIERRE BATY est expirée depuis le 21 février 2024.


Mme. MARIE HELENE BATY - 23 CHEMIN DU PIT, BP 93 - 38340 - VOREPPE - France


Mme. MARIE HELENE BATY - 23 CHEMIN DU PIT, BP 93 - 38340 - VOREPPE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Affaires immobilières ;

Construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.